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Code du sport - Annexe de l'arrêté du 28 février 2008 (Fr)
- Description courte:
- Annexe de l'arrêté du 28 février 2008 relatif aux dispositions réglementaires du code du sport.
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Code du sport - Arrêté du 28 février 2008 (Fr)
- Description courte:
- Arrêté du 28 février 2008 relatif aux dispositions réglementaires du code du sport FRANCE Arrêté du ...
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- Denis
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Délibération n °307 du 27 août 2000 - Nouvelle Calédonie
- Description courte:
- Délibération relative à la plongée autonome à l'air en Nouvelle-Calédonie n°307 du 27 août ...
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Navires de plongée - 3 août 2006 (Fr)
- Description courte:
- Instruction n°06-135 JS du 3 août 2006 relative à l’application des dispositions réglementaires en matière d’établissement d’activités physiques et sportives (APS) de plongée subaquatique et à la classification du navire support de l’activité.
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Permis bateaux - 2 août 2007 (Fr)
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- Décret n° 2007-1167 du 2 août 2007 relatif au permis de conduire et à la formation à la conduite des bateaux de plaisance à moteur (France)
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Plongée aux mélanges - 9 juillet 2004 (Fr)
- Description courte:
- Arrêté du 9 juillet 2004 relatif aux règles techniques et de sécurité dans les établissements organisant la pratique et l'enseignement des activités sportives et de loisir en plongée autonome aux mélanges autres que l'air (France). FRANCE Arrêté du 9 juillet ...
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Pratique plongée à l'air - 28 août 2000 (Fr)
- Description courte:
- Arrêté du 28 août 2000 modifiant l'arrêté du 22 juin 1998 relatif aux règles techniques et de sécurité dans les établissements organisant la pratique et l'enseignement des activités sportives et de loisir en plongée autonome à l'air (France). FRANCE Arrêté...
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Question parlementaire n°4484 - accidents de plongée - 2003 (Fr)
- Description courte:
- Référence texte : 12e législature - Question parlementaire n° 4484 et réponse publiée le 07 avril 2003 - Accidents de plongée
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615 accidents de plongée traités par le CROSS-MED de 2001 à 2005.
11227.Jan.2008 Etude Socio-Economique en plongée (Fr)
5730.Jan.2008 PSC1
4931.Jan.2008 GNRSub
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