-
Budget 2009 (loi de finances pour 2009) : Modernisation de l'Etat - avis n° 104 annexe 6
Avis n° 104 annexe 6 de Mme Éliane ASSASSI, fait au nom de la commission des Lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale, sur le projet de loi de finances pour 2009 : Modernisation de l'Etat (20 novembre 2008)
-
Budget 2009 (loi de finances pour 2009) : Justice et accès au droit - avis n° 104 annexe 4
Avis n° 104 annexe 4 de MM. Yves DÉTRAIGNE et Simon SUTOUR, fait au nom de la commission des Lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale, sur le projet de loi de finances pour 2009 : Justice et accès au droit (20 novembre 2008)
-
Budget 2009 (loi de finances pour 2009) : Fonction publique - avis n° 104 annexe 2
Avis n° 104 annexe 2 de Mme Jacqueline GOURAULT, fait au nom de la commission des Lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale, sur le projet de loi de finances pour 2009 : Fonction publique (20 novembre 2008)
-
Budget 2009 (loi de finances pour 2009) : Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation - avis n° 103 annexe 1
Avis n° 103 annexe 1 de Mme Janine ROZIER, fait au nom de la commission des Affaires sociales, sur le projet de loi de finances pour 2009 : Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation (20 novembre 2008)
-
Budget 2009 (loi de finances pour 2009) : Sécurité : Gendarmerie nationale - avis n° 102 annexe 9
Avis n° 102 annexe 9 de M. Jean FAURE, fait au nom de la commission des Affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi de finances pour 2009 : Sécurité : Gendarmerie nationale (20 novembre 2008)
-
Budget 2009 (loi de finances pour 2009) : Défense - Préparation et emploi des forces - avis n° 102 annexe 6
Avis n° 102 annexe 6 de MM. André DULAIT et Jean-Louis CARRÈRE, fait au nom de la commission des Affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi de finances pour 2009 : Défense - Préparation et emploi des forces (20 novembre 2008)
-
Budget 2009 (loi de finances pour 2009) : Action extérieure de l'État : rayonnement culturel et scientifique - avis n° 102 annexe 2
Avis n° 102 annexe 2 de Mme Monique CERISIER-ben GUIGA, fait au nom de la commission des Affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi de finances pour 2009 : Action extérieure de l'État : rayonnement culturel et scientifique (20 novembre 2008)
-
Budget 2009 (loi de finances pour 2009) : Recherche et enseignement supérieur - avis n° 100 annexe 7
Avis n° 100 annexe 7 de MM. Jean-Pierre PLANCADE et Jean-Léonce DUPONT, fait au nom de la commission des Affaires culturelles, sur le projet de loi de finances pour 2009 : Recherche et enseignement supérieur (20 novembre 2008)
-
Budget 2009 (loi de finances pour 2009) : Conseil et contrôle de l'Etat - rapport spécial n° 99 annexe 3 tome VI
Rapport spécial n° 99 annexe 3 tome VI de M. Jean-Claude FRÉCON, fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation, sur le projet de loi de finances pour 2009 : Conseil et contrôle de l'Etat (20 novembre 2008)
-
Budget 2009 (loi de finances pour 2009) : Culture - rapport spécial n° 99 annexe 3 tome VII
Rapport spécial n° 99 annexe 3 tome VII de M. Yann GAILLARD, fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation, sur le projet de loi de finances pour 2009 : Culture (20 novembre 2008)
-
Budget 2009 (loi de finances pour 2009) : Provisions - rapport spécial n° 99 annexe 3 tome XXI
Rapport spécial n° 99 annexe 3 tome XXI de M. Jean-Pierre DEMERLIAT, fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation, sur le projet de loi de finances pour 2009 : Provisions (20 novembre 2008)
-
Budget 2009 (loi de finances pour 2009) : Protection des droits et libertés - avis n° 104 annexe 8
Avis n° 104 annexe 8 de M. Jean-Claude PEYRONNET, fait au nom de la commission des Lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale, sur le projet de loi de finances pour 2009 : Protection des droits et libertés (20 novembre 2008)
-
Budget 2009 (loi de finances pour 2009) : Le budget de 2009 et son contexte économique et financier - rapport général n° 99 annexe 1
Rapport général n° 99 annexe 1 de M. Philippe MARINI, fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation, sur le projet de loi de finances pour 2009 : Le budget de 2009 et son contexte économique et financier (20 novembre 2008)
-
Budget 2009 (loi de finances pour 2009) : Les conditions générales de l'équilibre financier (Première partie de la loi de finances) - Examen des articles - rapport général n° 99 annexe 2
Rapport général n° 99 annexe 2 de M. Philippe MARINI, fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation, sur le projet de loi de finances pour 2009 : Les conditions générales de l'équilibre financier (Première partie de la loi de finances) - Examen des articles (20 novembre 2008)
-
Budget 2009 (loi de finances pour 2009) : Les conditions générales de l'équilibre financier (Première partie de la loi de finances) - Tableau comparatif - rapport général n° 99 annexe 2
Rapport général n° 99 annexe 2 de M. Philippe MARINI, fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation, sur le projet de loi de finances pour 2009 : Les conditions générales de l'équilibre financier (Première partie de la loi de finances) - Tableau comparatif (20 novembre 2008)
-
Budget 2009 (loi de finances pour 2009) : Écologie, développement et aménagement durables - avis n° 100 annexe 4
Avis n° 100 annexe 4 de M. Ambroise DUPONT, fait au nom de la commission des Affaires culturelles, sur le projet de loi de finances pour 2009 : Écologie, développement et aménagement durables (20 novembre 2008)
-
Budget 2009 (loi de finances pour 2009) : Relations avec les collectivités territoriales - avis n° 104 annexe 9
Avis n° 104 annexe 9 de M. Bernard SAUGEY, fait au nom de la commission des Lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale, sur le projet de loi de finances pour 2009 : Relations avec les collectivités territoriales (20 novembre 2008)
-
Budget 2009 (loi de finances pour 2009) : Affaires européennes et article 33 : évaluation du prélèvement opéré sur les recettes de l'État au titre de la participation de la France au budget des Communautés européennes - rapport général n° 99 annexe 2
Rapport général n° 99 annexe 2 de M. Denis BADRÉ, fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation, sur le projet de loi de finances pour 2009 : Affaires européennes et article 33 : évaluation du prélèvement opéré sur les recettes de l'État au titre de la participation de la France au budget des Communautés européennes (20 novembre 2008)
-
L'économie française et les finances publiques à l'horizon 2013 : les défis d'une nouvelle croissance économique - rapport d'information n° 91
Rapport d'information n° 91 de M. Joël BOURDIN, fait au nom de la délégation du Sénat pour la Planification : L'économie française et les finances publiques à l'horizon 2013 : les défis d'une nouvelle croissance économique (12 novembre 2008)
-
Paquet énergie climat - Gaz à effet de serre (propositions de directive du Parlement européen et du Conseil relatives au) - rapport n° 87
Rapport n° 87 de M. Marcel DENEUX, fait au nom de la commission des Affaires économiques, sur la proposition de résolution Paquet énergie-climat (12 novembre 2008)
-
Sécurité sociale (pour 2009) : Examen des articles - rapport n° 83 annexe 7
Rapport n° 83 annexe 7 de M. Alain VASSELLE, fait au nom de la commission des Affaires sociales, sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009 : Examen des articles (5 novembre 2008)
-
Sécurité sociale (pour 2009) : Equilibres financiers généraux - rapport n° 83 annexe 1
Rapport n° 83 annexe 1 de M. Alain VASSELLE, fait au nom de la commission des Affaires sociales, sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009 - Equilibres financiers généraux (5 novembre 2008)
-
Sécurité sociale (pour 2009) - avis n° 84
Avis n° 84 de M. Jean-Jacques JÉGOU, fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation, sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009 (5 novembre 2008)
-
Sécurité sociale (pour 2009) : Famille - rapport n° 83 annexe 4
Rapport n° 83 annexe 4 de M. André LARDEUX, fait au nom de la commission des Affaires sociales, sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009 : Famille (5 novembre 2008)
-
RSA (revenu de solidarité active et réforme des politiques d'insertion) - rapport n° 77
Rapport n° 77 de Mme Bernadette DUPONT, sénateur et M. Marc-Philippe DAUBRESSE, député, fait au nom de la commission mixte paritaire, sur le projet de loi généralisant le revenu de solidarité active et réformant les politiques d'insertion (4 novembre 2008)
|
Outils Aqua-web.net 
4 fichiers les plus téléchargés ci-dessous:
615 accidents de plongée traités par le CROSS-MED de 2001 à 2005.
Etude Socio-Economique en plongée (Fr)
GNRSub
