Délibération n °307 du 27 août 2000 - Nouvelle Calédonie
 
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Délibération relative à la plongée autonome à l'air en Nouvelle-Calédonie n°307 du 27 août 2000.

Ce texte légifère la pratique de la plongée autonome à l'air en Nouvelle-Calédonie.

 

Texte paru au Journal Officiel de Nouvelle-Calédonie n°7653 du mardi 10 septembre 2002, page 31 et suivantes.

Congrés de Nouvelle-Calédonie : http://www.congres.nc

Voir aussi la délibération n° 251 du 16 octobre 2001 du congrès relative à la réglementation du sport en Nouvelle-Calédonie ;arrêté du gouvernement n°02-1011/GNC du 28 mars 2002; avis du conseil économique et social en date du 3 mai 2002 ;avis du haut conseil du sport calédonien en date du 17 mai 2002.

Envoyé le:

27 01 2008

Envoyé par:

Admin Admin (DJ Nitrox)

Date:

27 01 2008

Auteur:

Congrés de Nouvelle-Calédonie

Version:

27 août 2000

Taille:

920.19 Kb

Type:

pdf

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